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Novembre
Règlement intérieur - école La Source - 2023 2024
Par Sébastien Feigenbaum • Publié le 11/11/2023
Par Sébastien Feigenbaum • Publié le 11/11/2023
Chers parents,
Veuillez trouver en pièces jointes le règlement intérieur 2023 2024 de l’école La Source ainsi que ses annexes :
1- Une annexe pour définir les droits et devoirs des élèves
2- Une annexe pour la charte de la laïcité
3- Une annexe pour le protocole contre le harcèlement
Le règlement a été voté à l’unanimité par Madame Godard (conseillère municipale déléguée à la vie éducative), les parents d’élèves élus, Monsieur Bonin (DDEN représentant du rectorat) et les enseignants lors du 1er conseil d’école qui s’est déroulé le 9 novembre 2023.
Par rapport au règlement intérieur 2022 2023, les principales modifications sont les suivantes :
1- Prise en compte de l’article L11-6 du code de l’éducation sur le harcèlement,
2- Prise en compte du plan de prévention et de traitement du harcèlement (projet Phare),
3- Prise en compte décret du 16 août 2023 (Article L411-11-1 du code de l’éducation) sur les violences scolaires.
Cordialement
Sébastien Feigenbaum
Veuillez trouver en pièces jointes le règlement intérieur 2023 2024 de l’école La Source ainsi que ses annexes :
1- Une annexe pour définir les droits et devoirs des élèves
2- Une annexe pour la charte de la laïcité
3- Une annexe pour le protocole contre le harcèlement
Le règlement a été voté à l’unanimité par Madame Godard (conseillère municipale déléguée à la vie éducative), les parents d’élèves élus, Monsieur Bonin (DDEN représentant du rectorat) et les enseignants lors du 1er conseil d’école qui s’est déroulé le 9 novembre 2023.
Par rapport au règlement intérieur 2022 2023, les principales modifications sont les suivantes :
1- Prise en compte de l’article L11-6 du code de l’éducation sur le harcèlement,
2- Prise en compte du plan de prévention et de traitement du harcèlement (projet Phare),
3- Prise en compte décret du 16 août 2023 (Article L411-11-1 du code de l’éducation) sur les violences scolaires.
Cordialement
Sébastien Feigenbaum
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